mardi 16 juillet 2013

Ma vie sans papier : combien de temps les conserver (les papiers) ?

Tendre vers le zéro papier ne doit pas vous faire oublier votre bon sens !

C'est bien joli tout ça, mais il ne faudrait pas oublier que nos chères administrations sont et resteront des souris papivores encore pour longtemps, sans compter les différents aspects de notre vie où une trace écrite doit faire foi.

Même si des progrès ont été réalisés, il y a quand même des précautions à prendre. Voici un tableau récapitulatif issu du site de service-public.fr que l'on ne saurait trop recommander.


Les papiers et leur durée de conservation pour une personne en vie

Et oui ! Car vous verrez plus loin dans cet article que cette problématique concerne aussi les personnes décédés (ou tout du moins leurs ayant-droits).








Papiers d'une personne décédée


Les délais de conservation des papiers continuent de s'appliquer après le décès du défunt car certains peuvent prouver des dettes ou des créances transmises aux ayant-droit lors de la succession.
Le versement de certaines prestations sociales après le décès du bénéficiaire peuvent faire l'objet d'une action en recouvrement auprès des ayants-droits pendant 5 ans à compter du décès.

Evidemment, il n'est pas dit qu'il soit nécessaire de conserver tous ces documents sous leur forme papier. Certains se porteront bien d'une numérisation.
A vos scanners !!
Sources : http://vosdroits.service-public.fr/F19134.xhtml

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